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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE
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GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES
EURO PISCINES SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
94522226
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2024

Présentation de la marque GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES

Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE domicilié(e) ZA des Fours - 18120 - MASSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE CHARON Pierre domicilié(e) 43 rue Ernest Mallard - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES est expirée depuis le 30 mai 2024.

EURO PISCINES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : mabaleine.com , EURO JET , EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES , Votre conseil EURO PISCINE SERVICES PISCINE , EURO PISCINE BOUTIQUES , EURO DISTRIBUTION PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES


EURO PISCINES SERVICE, SARL - ZA des Fours - 18120 - MASSAY - France - SIREN 395136237


M. DE CHARON Pierre - 43 rue Ernest Mallard - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276405 - Publication au BOPI 2004-11-29

Inscription le 12 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°411777 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572493 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

Constructions métalliques transportables ou non transportables, bassins et piscines métalliques, cabines de bains, plongeoirs, caillebotis, clôtures, échelles et escaliers, toiles, tous ces produits étant métalliques.Constructions non métalliques transportables ou non, cabines de bain, plongeoirs, bassins et piscines, tous ces produits étant non métalliques.Chaises, fauteuils, tables, transatlantiques et tous meubles d'extérieur.Bâches pour couvrir les piscines et bassins, hamacs.Vêtements, chemises et chemisettes, maillots de bains, bonnets de bain, peignoirs de bain.Jeux, jouets, bassins et piscines de jeux, balles et ballons de jeu, engins pour exercices corporels, palmes et masques pour la natation, épuisettes pour la pêche

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].